Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAC VAC
Société dite: AlliedSignal Inc.

Numéro de dépôt :
93484764
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque TRAC VAC

Déposée le 23 septembre 1993 par AlliedSignal Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAC VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est Société dite: AlliedSignal Inc., domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown New Jersey 07962 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Brevets d'Invention - France.

La marque TRAC VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAC VAC est expirée depuis le 23 septembre 2003.

AlliedSignal Inc a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTION 7 , PURZAUST , DOUBLE GUARD , MECATRONIC , NORPLEX , TRU-BALLISTIC


Société dite: AlliedSignal Inc. - 101 Columbia Road, Morristown New Jersey 07962 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Emmanuel POIDATZ Conseil en Brevets d'Invention - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Systèmes de contrôle de traction pour véhicules automobiles comportant un servofrein à dépression et un maître-cylindre pour alimenter en fluide sous pression un circuit de freinage et contrôler le glissement des roues motrices; pièces constitutives de tels systèmes de contrôle de traction (tous ces produits pour véhicules automobiles). Systèmes d'antipatinage à l'accélération des roues motrices de véhicules terrestres; pièces constitutives de tels systèmes d'antipatinage à l'accélération (tous ces produits pour véhicules terrestres)